Marque expirée - Marque en non vigueur

CONCERTO DE GROS CAILLOU
SEBASTIEN LAFFITTE
WINE EVENT, SAS

Numéro de dépôt :
3633766
Date de dépôt :
04/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/03/2019
CONCERTO DE GROS CAILLOU de SEBASTIEN LAFFITTE

Présentation de la marque CONCERTO DE GROS CAILLOU

Déposée le 4 mars 2009 par SEBASTIEN LAFFITTE et la Société par Action Simplifiée (SAS) WINE EVENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONCERTO DE GROS CAILLOU »

Les déposants sont SEBASTIEN LAFFITTE domicilié(e) 22 RUE GUSTAVE COURBET - 75016 - PARIS - France et la Société par Action Simplifiée (SAS) WINE EVENT domicilié(e) 6 avenue LEON HARMEL - 92160 - ANTONY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WINE EVENT domicilié(e) 6 avenue LEON HARMEL - 92160 - ANTONY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONCERTO DE GROS CAILLOU est expirée depuis le 4 mars 2019.


SEBASTIEN LAFFITTE - 22 RUE GUSTAVE COURBET - 75016 - PARIS - France

WINE EVENT, SAS - 6 avenue LEON HARMEL - 92160 - ANTONY - France


WINE EVENT - 6 avenue LEON HARMEL - 92160 - ANTONY - France


Publication - Publication le 10 avr. 2009 au BOPI 2009-15

Enregistrement avec modification - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-05

Inscription le 15 février 2010 - Rejet partiel n°515966 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-15

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Extraits ou essences alcooliques.